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Marques déposées par VALES ROBERT
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CHATEAU JOURETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JOURETS
VALES ROBERT

Numéro de dépôt :
93470683
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque CHATEAU JOURETS

Déposée le 19 mai 1993 par VALES ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « CHATEAU JOURETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est VALES ROBERT domicilié(e) 40120 LENCOUACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROBERT VALES - France.

La marque CHATEAU JOURETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JOURETS est expirée depuis le 19 mai 2003.

VALES ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE CAVETON , TRUFFE DE CHINE


VALES ROBERT - 40120 LENCOUACQ - France


MONSIEUR ROBERT VALES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164178 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 15 novembre 1996 - Concession de licence n°208934 - Publication au BOPI 1996-11-15

Inscription le 15 novembre 1996 - Concession de licence n°208934 - Publication au BOPI 1996-11-15

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins exclusivement d'appellation d'origine, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine; Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins exclusivement d'appellation d'origine, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.